Mondelibre, Hébergeur sous liberté conditionnelle

Buts et description

Mondelibre est un service d’hébergement entièrement gratuit, sans aucune publicité. Il a pour but de promouvoir les alternatives en général et les modes de vie alternatifs en particulier.

Ce document a pour but de définir les règles et usages au sein du service ainsi que les modalités d’inscription.

Entrée d’un site

Cette section a pour but de détailler les critères nécessaires pour qu’un site soit hébergé.

Sont acceptés

Tous les sites étant en relation avec “les alternatives”, c’est à dire :

• les projets aboutis ou non de communautés ou d’écolieux ;
• les techniques alternatives (énergie, écologie, économie, soins, éducation etc.) ;

Peuvent aussi être acceptés : des sites proches des sujets précédents, au cas par cas.

Tous ces sites doivent être à but non lucratif. Pour les sites à but lucratif il est possible de discuter sans préjugés mais il y a peu de chances que vous soyez acceptés.

Sont refusés

Tous les sites n’entrant pas dans les catégories précédentes ou n’étant pas acceptées par le droit français.

Clause de moralité

Nous nous réservons le droit de refuser certains sites dans des cas extrêmes où ceux-ci nous poseraient des problèmes moraux bien qu’étant légaux tout et entrant dans les catégories de sites acceptés. Ceci est déjà arrivé dans le passé, à une seule reprise. C’est un cas très rare. De plus nous nous engageons, si vous nous le demandez, à faire tout notre possible pour vous trouver un autre hébergeur.

De façon générale nous tentons d’être les plus neutres possible. Nous n’avons pas à refuser votre site parce que nous ne sommes pas d’accord avec les propos que vous tenez.

Sanctions et mesures pugnitives

Il n’y a pas de sanctions ni de mesures pugnitives chez Mondelibre : nous ne sommes ni des gendarmes ni des policiers.

Lorsque nous ne sommes pas d’accord avec ce que fait un de nos hébergés nous l’en informons, c’est tout. Tant que cela est légal et ne va pas à l’encontre de notre charte alors rien ne se passe. L’hébergé modifie son site ou non, selon sa volonté.

Si le sujet en question va à l’encontre de la charte du service et que l’hébergé refuse totalement de revoir le point posant problème, nous lui demanderons de partir, sans ultimatum ni menace. Si il tarde à partir nous lui donnerons un ultimatum de deux semaines à deux mois (en fonction de l’agacement courant). Une fois le délai dépassé le site sera désactivé sans pour autant retirer son compte, il aura toujours accès à ses fichiers et ses bases de données pendant quelque temps, sauf évidemment si vous demandez le contraire.

Si un site est interdit par la loi de façon nette (sans ambiguité), il sera instannément suspendu et nous contacterons l’hébergé pour discuter de la solution à apporter.

Méthodes réprouvées

Dans cette partie nous allons détailler certains points que doivent respecter les hébergés une fois chez nous.

Certaines notions pouvant vous parraître quelque peu obscures nous vous invitons chaleureusement à venir en discuter avec nous sur le forum. Nous comprenons tout à fait les difficultés de l’informatique en général et nous ferons tout notre possible pour que vous compreniez ce que nous voulons dire.

Nous ajoutons par ailleurs que Mondelibre est un hébergeur engagé. Il a des convictions qu’il défend, et oui parfois de façon assez ferme. Là encore nous sommes ouverts à la discussion, n’hésitez pas à nous faire part de ce que vous pensez. Mais gardez en tête que nous ne sommes pas redevables envers vous. N’étant pas une entreprise que vous payez pour qu’elle vous fournisse un service sans broncher nous ne devons, et ne ferons pas de même.

Publicité rémunératrice et publi-reportages

Actuellement la publicité est partout, que ce soit à la télévision, à la radio, dans les journaux, dans les lieux publics, dans les transports publics, dans les lieux de divertissement etc. partout où il y a une zone “vide” alors on y colle un panneau. Il en est de même avec Internet, beaucoup de sites sont submergés par la publicité.
Mondelibre a choisi une autre démarche et a décidé de tout faire pour être indépendant et réduire les coûts financiers à un chiffre nul. Ceci afin de ne jamais avoir recours à des méthodes de financement extérieur et donc à la publicité rémunératrice. Le fait est que souvent le choix de la publicité relève plus de la paresse que d’une nécessité. On ne souhaite pas vraiment se passer de ce type de financement, alors quand on a besoin d’argent on met de la pub, sans réfléchir.
En conclusion nous attendons de vous la même chose. Aucune publicité rémunératrice, sous quelque forme que ce soit (bandeau, textuel, publi-reportage, etc.) ne seront tolérés sur un site hébergé par ce serveur.

Formats et types de fichiers

Il existe des formats de fichiers ouverts et d’autres qui ne le sont pas. Par exemple les fichiers “.DOC” de Microsoft Word sont fermés et obligent la personne voulant les lire à acheter une licence de Microsoft Word.

Nous sommes contre cette manière de procéder cependant nous ne souhaitons pas vous interdire de diffuser ces fichiers. Nous nous contenterons de vous le déconseiller. Par contre nous vous demanderons de fournir un fichier alternatif dans un format ouvert, non rattaché à un logiciel en particulier.

Voici une liste de formats fermés suivis de leur équivalent ouvert :

• Microsoft Word (DOC) : OpenOffice Writer, PDF, RTF, HTML.
• Microsoft Excel (XLS) : OpenOffice Calc, PDF et sûrement d’autres.
• MPEG Layer 3 (MP3) : OGG/Vorbis.
• Windows Media Video (WMV) : Xvid etc. (à discuter en fonction des cas particuliers)
• Macromedia Flash (SWF) : HTML, vous devez fournir une alternative simple en HTML pur.

Note sur les DRM : les fichiers verrouillés par des dispositifs de gestion de droits numériques (DRM) sont purement et simplement interdits, qu’ils soient ouverts ou non, nous les considérons comme liberticides et favorisant la présomption de culpabilité.

Nous sommes à votre disposition pour vous fournir toutes les informations nécessaires pour produire ces fichiers. Là encore ça se passe sur le forum.

Accessibilité

En terme d’Accessibilité voici notre devise : l’incompétence est tolérée, pas l’indifférence.

Un grand nombre d’humains ont des handicaps (visuels, moteurs, etc.) qui les empêchent d’accéder normalement à la plupart des informations présentes sur Internet. Cela peut aller de la simple difficulté de lecture, avec mal aux yeux et maux de tête, juqu’à une incapacité totale à accéder à toute information. Ce type de discrimination est inacceptable. C’est pourquoi si votre site a de gros défauts en terme d’Accessibilité nous accepterons de l’héberger, cependant nous vous fournirons une liste de points justifiés à améliorer ainsi que des documents vous permettant de faire ces changements.

Vous pourrez bien-évidemment les discuter, les remettre en cause et contre-argumenter. Nous pourrons d’ailleurs nous-même revoir les points dont nous avions parlé précédemment. Cependant si rien ne change sur des points avérés d’inaccessibilité (s’appuyant sur des documents existants) parce que vous considérez que rendre accessible votre site n’est pas votre affaire, alors nous vous demanderons de partir.

Choisir une licence de diffusion

Bien que très favorables au mouvement du Libre et à ses licences, nous ne vous les imposerons jamais. Par contre nous exigeons que vous définissiez la licence que vous utiliserez pour les informations présentes sur votre site.

Cela pouvant parraître arbitraire voici l’explication : tout document, toute création ne faisant pas figurer ses termes d’utilisation est légalement et automatiquement placée sous le régime le plus restrictif. Or, beaucoup de gens sont plus ouverts que cela et souhaitent avant tout que l’on distribue ce qu’ils produisent plutôt qu’on les verrouille. Malheureusement n’étant pas informés du point précédent leurs créations seront par défaut verrouillées. Ainsi le fait de définir une licence permet de savoir vraiment ce que souhaite l’auteur et de ne pas tomber dans le piège.

Nous pouvons évidemment vous aider et vous conseiller au choix de la licence en question. Il y a des moyens très simples pour cela et vous pouvez à tout moment changer d’avis.

Services interdits

Pour des raisons exprimées précédemment nous refusons que vous utilisiez le service “new.fr”. C’est une décision exceptionnelle qui a des fondements moraux. De plus nous vous aidons évidemment à aller vers les alternatives de votre choix et nous ferons toujours de votre mieux pour remplacer les services moralement douteux.